Les Conseils d’administration de l’IRCEC et de chacun des régimes sont assistés dans leurs travaux par des commissions, composées d’administrateurs bénéficiant de sessions de formation.
Les commissions de la caisse IRCEC
Commission des marchés publics
La commission des marchés publics veille à la bonne application des dispositions du Code des marchés publics. Convoquée à l’initiative du directeur, personne responsable des marchés, elle analyse et attribue les marchés publics lorsque ceux-ci sont supérieurs aux montants réglementaires.
| Titulaire IRCEC |
|---|
| Joëlle MESTAS |
| Titulaire RAAP |
| Anne-Louise TRIVIDIC |
| Titulaire RACD |
| Louis DUNOYER DE SEGONZAC |
| Titulaire RACL |
| Olivier DELEVINGNE |
Commission permanente de contrôle
La commission permanente de contrôle est chargée de vérifier la bonne exécution des décisions prises par le Conseil d’administration, ainsi que le respect du code de déontologie. Elle doit présenter au Conseil un rapport sur la situation de la Caisse, sur les opérations effectuées au cours de l’année écoulée, ainsi que sur la régularité et la sincérité de la comptabilité.
| Titulaire RAAP |
|---|
| Catherine CUENCA |
| Titulaire RACD |
| Vincent DHEYGRE |
| Titulaire RACL |
| Vanessa BERTRAN |
Commission de Recours amiable
La commission de recours amiable ne peut être saisie que par les adhérents. Elle statue sur tous les litiges qui peuvent opposer les assurés à la Caisse dans l’application des statuts avant le recours contentieux. La commission de recours amiable rend compte de son activité à chaque réunion du Conseil d’administration et participe ainsi à la prise en compte par celui-ci des difficultés rencontrées par les adhérents dans l’application des statuts.
| Titulaire IRCEC | Suppléant IRCEC |
|---|---|
| Anne-Sophie SALLES | Joëlle MESTAS |
| Titulaire RAAP | Suppléante RAAP |
| Audrey BREDELLE | Hélène COURTOIS-REDOUTE |
| Titulaire RACD | Suppléant RACD |
| Luc BERAUD | Vincent GARENQ |
| Titulaire RACL | Suppléant RACL |
| Olivier DELEVINGNE | Martial CARCELES |
Commission des affaires sociales et d’inaptitude
La commission des affaires sociales gère les fonds sociaux des régimes et peut accorder des secours à ses ressortissants.
| Titulaire IRCEC |
|---|
| Laurent DUSSAUX |
| Titulaire RAAP |
| Bernard STORA |
| Titulaire RACD |
| Vincent GARENQ |
| Titulaire RACL |
| David RIBOTTI |
Les autres commissions
Chacun des régimes complémentaires regroupés par l’IRCEC peut désigner de nouvelles commissions au sein de son Conseil d’administration et leur déléguer une partie de ses attributions.
Les commissions réglementaires des régimes
Chacun des régimes complémentaires gérés par l’IRCEC dispose de commissions réglementaires, définies par le Code de la Sécurité sociale.
Commissions des placements
La commission des placements prépare les décisions du Conseil d’administration en matière de placements dans le cadre de l’allocation stratégique décidée par celui-ci et des règles prudentielles inscrites dans le Code de la Sécurité sociale. Elle suit la rentabilité de chacun des placements effectués, et propose au Conseil les types de placement à effectuer (actions, obligations, immobilier, etc.) ainsi que les gestionnaires auxquels ces placements peuvent être confiés.
| Titulaires RAAP | |
|---|---|
| Marie-Noëlle BAYARD (Présidente de droit) | |
| Emmanuelle BAUS | Jacques LUCCHINO |
| Titulaires RACD | |
| Christophe BOTTI (Président de droit) | |
| Vincent GARENQ | Bertrand VAN EFFENTERRE |
| Titulaires RACL | |
| Olivier DELEVINGNE (Président de droit) | |
| Frédérique ALIE | Martial CARCELES |
COMMISSIONS DES AFFAIRES SOCIALES ET D’INAPTITUDE
Les commissions des Affaires sociales gèrent les fonds sociaux des régimes et peuvent accorder des secours à leurs ressortissants.
| Titulaires RAAP (par ordre alphabétique) | |
|---|---|
| Marie ADELINE | Evelyne CHATELAIN |
| René LAINE | Anne-Louise TRIVIDIC |
| Titulaires RACD | |
| Laurent DUSSAUX | Nadine LAMARI |
| Christine MILLER WAGNER | Candice ZACCAGNINO |
| Titulaires RACL | |
| Élisabeth ANAÏS | Claude LEMESLE |
| Serge PERATHONER | David RIBOTTI |
Actualisation au 08/03/2024
